Téléchargement illégal : peut-on éviter les sanctions ?

Le téléchargement illégal ! Un fléau pour certains, un simple moyen de partage pour d’autres. Autant de personnes, autant d’avis ! Les états les combattent.

Depuis plusieurs années déjà de nombreux pays ont renforce leur législation pour mieux lutter contre le problème.

La question est de savoir si toutes les mesures prises fonctionnent vraiment. Est-il vraiment si complexe que cela de passer à travers les mailles du filet aujourd’hui ? Pas si sur !

Téléchargement illégal : le phénomène est-il nouveau ?

Le téléchargement illégal, c’est le plus grand fléau de tous les temps ! C’est en tout cas l’avis des ayant-droits.

Une question s’impose cependant : ce phénomène est-il vraiment nouveau ? La réponse s’impose d'elle-même : non ! Depuis la nuit des temps, on copie et pas toujours avec la permission de l’auteur.

De nombreux peintres et artistes aujourd’hui connus n’auraient jamais acquis leur renommée s’ils n’avaient pas copié à une époque des prédécesseurs plus célèbres.

Cela justifie t-il le téléchargement illégal ? Certainement pas ! Mais on comprend mieux pourquoi la lutte peut-être ardue et à la limite perdue d’avance.

Quels sont les fichiers les plus téléchargés de nos jours ? On peut citer sans risque de se tromper les fichiers musicaux, les films et séries, les jeux et bien entendu les livres.

Étaient-ils moins piratés par le passé ? Certainement pas ! Combien de personnes achetaient des cassettes vierges – audio ou vidéo – pour copier à la maison des chansons, films ou vidéos qu’ils appréciaient ? Presque tout le monde ! L’arrivée de CD avait légèrement compliqué la tache au début, mais avec le développement de l’informatique, tout est rapidement revenu dans les “normes”.

En est-il de même pour les livres ? Certainement ! Combien de personnes ont un jour numérisé ou photocopié un livre entier pour ne surtout pas avoir à l’acheter ? Le téléchargement illégal sur internet n’a donc rien d’un ‘fléau nouveau’

Téléchargement illégal : quelles mesures ont été prises ?

Les ayant droits pestent et bien entendu, les états font de leur mieux pour les rassurer. Quelles mesures ont été prises à ce jour ? En regardant de près, on a la sensation que tous les systèmes judiciaires voient les choses de la même manière.

Notification simple de l’abonné

Cette mesure est prise essentiellement pour effrayer des “pirates” potentiels. C’est une lettre que l’on reçoit généralement à son adresse électronique.

Elle informe que tel jour ou telle semaine, on a été coupable d’un acte hautement répréhensible. On a en effet effectué le téléchargement illégal d’un fichier X sur le site Y. Cette notification est une simple menace.

Notification avec amende

Le scénario est le même que dans le cas précédent, à la seule différence que la personne qui la reçoit se retrouve dans l’obligation de payer une amende, dont le montant est mentionné dans la lettre. Un délai de paiement est également mentionné.

Action judiciaire

Ici, la notification peut-être envoyée par courrier électronique, mais on peut également la recevoir dans sa boite postale. Dans ce cas, l’ayant droit ou son représentant porte directement plainte à l’abonné. C’est la mesure la plus sévère.

Téléchargement illégal : comment contourner les différentes mesures ?

Se livrer au téléchargement illégal sans la moins conséquence est un véritable jeu d’enfant pour peu qu’on le veuille bien. De nombreux internautes ont la sensation qu’une fois la notification obtenue, on est condamné.

Ce n’est pas vraiment le cas. La démarche à suivre pour contourner les différentes mesures dépend du pays dans lequel on se trouve.

Si vous recevez une lettre de Hadopi en France ou du DMCA aux États-Unis, il va de soit qu’il serait erroné de l’ignorer. Les organismes qui régissent le contrôle des droits d’auteur dans chaque pays peuvent faire la pluie et le beau temps.

Si vous n’êtes détenteur d’aucun site, juste un internaute coupable d’avoir téléchargé un ou quelques fichiers par ci ou là, vous pouvez clairement ignorer une notification qui vous est envoyé d’un pays tiers.

Cela veut dire que si vous vivez en Chine et que vous recevez une note de la DMCA, vous pouvez sans aucun risque l’ignorer. Peu importe qu’elle soit ou pas accompagné d’une amende. La démarche est simpliste, mais efficace.

Il se pose juste un problème avec la démarche précédente. L’histoire peut se répéter. Par ailleurs, les instances du pays ou se trouve l’internaute visé peuvent s’en prendre à lui.

La seconde option est de loin la meilleure surtout la plus efficace : le VPN. Pourquoi reçoit-on une notification ? Parce que l’adresse IP qu’on utilise a été détectée lors d’un téléchargement.

Cela signifie qu’en employant une adresse de substitution, on ne risque pas grand-chose quand bien même celle-ci serait repérée. Cela ne revient pas à dire qu’en prenant un VPN, on est automatiquement en sécurité.

Téléchargement illégal : la situation en France

Hadopi est l’organisme chargé du contrôle du respect des droits d’auteur en France. Théoriquement, tout internaute qui enfreint ces droits en téléchargeant illégalement des œuvres peut donc être puni par Hadopi. Voilà pourquoi, il est surprenant de lire des commentaires de ce genre :

“ Mon frère télécharge tout ce qu’il veut de n’importe où, mais j’ai un ami qui a récemment télécharge un film et s’est fait piquer par Hadopi. Ça ne marche pas ce truc !”

“Mon collègue a téléchargé juste une chanson et hop Hadopi, alors qu’on a un autre collègue qui ne se gêne pas, mais ne s’est jamais fait prendre”

La liste est pas si étonnant que ça pour peu que l’on connaisse le fonctionnement de l’organisme. Tout d’abord, Hadopi s’occupe principalement de la protection des œuvres françaises.

Cela signifie qu’en téléchargant les Intouchables, vous avez plus de chance de vous faire épingler qu’en faisant la même chose pour “Meet the fockers” ( Mon beau-père, mes parents et moi).

Dans le même ordre d'idées, vous risquez plus en essayant de télécharger le tout dernier Batman qu’en téléchargeant un de James Bond de Sean Connery.

Il n’est donc pas surprenant que certains se fassent attraper au premier essai tandis que d’autres passent constamment entre les mailles du filet.

Que se passe-t-il en prenant un VPN ? D’après les lois françaises, Hadopi a le droit d’exiger tant aux FAI qu’aux fournisseurs VPN de lui fournir des informations permettant d’identifier les fraudeurs.

Mais elle ne contrôle que les adresses IP françaises. Cela implique toute adresse IP non-française passe automatiquement sans aucun risque pour le propriétaire.

En ce qui concerne les fournisseurs VPN, une fois de plus l’action de Hadopi. Certes, la Haute Autorité peut exiger à un fournisseur VPN de lui fournir des informations sur certains de ces clients, mais seuls les fournisseurs français peuvent recevoir une telle demande manu militari.

Si le fournisseur est étranger, Hadopi devra préalablement obtenir l’aval d’une commission, laquelle ne se tient que rarement.

Cela signifie qu’en prenant un abonnement chez un fournisseur VPN français, vous échapperez à la censure. Vous pouvez aussi télécharger des fichiers torrent, à condition d’éviter des adresses IP françaises.

Par contre, en optant pour un fournisseur VPN étranger comme NordVPNVyprvpn ou Cyberghost, vous pourrez télécharger à peu près tout même en employant des adresses IP françaises.

Téléchargement illégal : la situation dans d’autres pays.

Le téléchargement illégal est combattu à peu près dans tous les pays du monde. Force est cependant de reconnaître que dans certains pays, la bataille est plus rude que dans d’autres.

Dans les pays africains par exemple, le VPN servira essentiellement à éviter la censure géographique, mais vous ne risquez absolument rien en téléchargeant n’importe quel fichier torrent. Il en est d’ailleurs de même si vous êtes en Asie, en Amérique latine et de nombreux pays de l’Europe de l’Est.

Si vous vivez en Europe de l’Ouest, en Amérique du Nord ou en Australie, le VPN sera l’outil par excellence pour contourner, mais aussi éviter d'éventuels problèmes avec des organismes comme Hadopi.

Un conseil reste de mise pour tous : évitez dans la mesure du possible d’employer une adresse IP du pays dans lequel vous vous trouvez.

En choisissant l’adresse même d’un pays voisin, vous risquez moins. Les organismes de contrôle vérifient avant tout les adresses IP des pays dans lesquels ils sont basés.

Échapper aux sanctions est donc plus facile qu’on ne pense. Il suffit juste de le vouloir. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle de nombreuses personnes estiment qu’il ne sert a rien d’investir des sommes faramineuses dans la lutte contre le téléchargement illégal.

Il serait plus judicieux de pousser les internautes à trouver leur compte dans le téléchargement légal.